Groupe de travail « Intelligence artificielle et numérique en santé » (IANS)

Ce groupe de travail a vocation à être composé de juristes, chercheurs, professionnels de santé, ingénieurs et experts du numérique. Il adopte une approche résolument interdisciplinaire et interprofessionnelle. Il vise à éclairer les mutations en cours, en analysant les enjeux juridiques liés à l’intelligence artificielle et aux technologies numériques en santé, dans une perspective juridique, éthique, économique et technique.


L’équipe du groupe de travail

À l’image de l’AFDIT, le groupe de travail « Intelligence artificielle et numérique en santé» (IANS) constitue un espace de d’échanges et de réflexions sur les transformations numériques du secteur sanitaire. Il s’attache à faire dialoguer les expertises, à questionner les normes existantes en lien avec leur application concrète, à chercher des solutions pratiques en réponse aux contraintes juridiques et à suggérer les ajustements des cadres juridiques à venir.


Bénédicte Boyer-Bévière
Maître de conférences HDR en droit privé |Université Paris 8 – Vincennes – Saint-Denis | Santé | Numérique | Intelligence artificielle | Cybersécurité | Technoéthique | Transhumanisme | Bioéthique | Intérêt général




Céline Gauthier-Maxence
Juriste, spécialiste en droit de la santé et droit du numérique | Chercheure postdoc CNRS / PSE | Coordinatrice de l’axe SHS (axe 1), projet SafePAW (INRIA, Inserm, CNRS dans le cadre de France 2030, et du PEPR Santé numérique) | Administratrice de l’AFDIT

Isabelle Gavanon  
Avocat associée chez T..IA.LEX | Présidente de l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT)




Soliman Le Bigot
Avocat à la Cour EI | Arbitre à la CAMED | Chargé de cours à l’Université de médecine | LBM Avocats en partenariat | Contrats | Contentieux | Santé | Successions | Droit des patients | Bioéthique





Mouna Mouncif-Moungache
Maître de conférences HDR en droit public | Université Jean Monnet Saint-Étienne | Directrice du CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit (CERCRID) | Coordinatrice du Chantier transversal « Droit, critique et numérique » au CERCRID

Geoffroy Sinègre 
Pilote du Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT | Juriste et enseignant en droit de l’IA et du numérique | Ambassadeur IA dans le cadre du plan « Osez l’IA » | Administrateur de l’AFDIT




Les travaux du groupe de travail

Les travaux du groupe de travail « Intelligence artificielle et numérique en santé » (IANS) donneront lieu à une restitution publique lors d’une conférence de l’AFDIT sur l’utilisation secondaire des données de santé, selon ce programme. Réservez votre place le 6 novembre 2026, à distance ou en présence ! Rendez-vous en hybride depuis l’auditorium de la Maison du Barreau de Paris. L’objectif est de partager les analyses, les retours d’expérience et les recommandations opérationnelles. Cet événement permettra de valoriser les contributions des membres du groupe de travail notamment, et d’ouvrir le débat à l’ensemble des acteurs concernés.

Début 2027, « les Petits déjeuners de l’intelligence artificielle et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT seront lancés ! Les thématiques suivantes sont envisagées : l’assurance, la bioéthique, les chaînes de blocs (blockchains), la cybersécurité,  la désinformation, les données synthétiques, l’éthique, l’imagerie médicale, les jumeaux numériques, les responsabilités, les smart contracts, les souverainetés, les valorisations des données de santé, ad lib.

Si vous souhaitez échanger, nous vous invitons à nous écrire à GTsante@afdit.fr. Nous nous réjouissons aussi de vous retrouver à un événement sur l’intelligence artificielle, le numérique, et/ou, la santé. Cette liste indicative vous est proposée par Geoffroy Sinègre, administrateur et pilote de ce groupe de travail de l’AFDIT.



Le Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT a contribué aux deux ateliers suivants de la Délégation au Numérique en Santé (DNS) sur le règlement EEDS, lors de SantExpo :

1. Atelier « Gouvernance » ;
2. Atelier « Usage secondaire des données de santé ».

Le Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT a contribué avec ces onze propositions.

Geoffroy Sinègre, pilote du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS) de l’AFDIT, a répondu aux questions de Romain Bonfillon, Rédacteur en chef de mind Health, dans le cadre du partenariat entre l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT) et mind Health.

« Les progrès réalisés en neurologie, en particulier l’essor des interfaces cerveau machine et l’intégration de l’intelligence artificielle dans certains dispositifs, posent de nombreuses questions juridiques et éthiques. Responsabilité médicale, transhumanisme, confidentialité des donnés neuronales… Si le droit français ou de l’UE prennent d’ores et déjà en compte certains risques, les nouvelles technologies du monde de la braintech appellent l’émergence de nouveaux textes de loi […] »

La Maître de conférences HDR Mouna Mouncif-Moungache, membre du Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT, d’une part, est intervenue à la table ronde n° 3 « Quelques illustrations du partage des données dans les espaces de données sectoriels », et d’autre part, a présidé la table ronde n° 4, « IOT et partage des données ».

Intervention au 12ème Forum sino-français sur le droit de la santé, « Réflexions franco-chinoises sur le droit des nouvelles technologies en santé humaine »

=> Programme <=

La Maître de conférences HDR Bénédicte Boyer-Bévière, membre du Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT, est intervenue en allocution d’ouverture, puis sur le jumeau numérique, et enfin en clôture du colloque.

La Dr. Céline Gauthier-Maxence, membre du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS) de l’AFDIT, a répondu aux questions de Romain Bonfillon, Rédacteur en chef de mind Health, dans le cadre du partenariat entre l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT) et mind Health.

« Selon la récente étude « Cartes de France de l’accès aux soins 2026 », réalisée par Doctolib avec la fondation Jean Jaurès, près de la moitié des Français ont recours à une IA conversationnelle pour des questions de santé. Ces nouveaux usages, parmi lesquels le recours aux réseaux sociaux pour s’informer, peuvent influencer les parcours de soins des patients et interrogent les juristes : que peut le droit face à ces nouveaux risques pour la santé publique ? Céline Gauthier-Maxence, juriste spécialisée en droit de la santé et du numérique, chercheure postdoctorale CNRS / PSE et membre du groupe de travail “IA et numérique en santé” de l’AFDIT (Association française du droit de l’informatique et de la télécommunication) revient pour mind Health sur “l’affaire des cellules dendritiques » qui permet d’explorer les forces et limites de l’arsenal juridique français et européen, en matière de désinformation. »

Intervention au lancement du sous-groupe 1 « Cadre réglementaire, responsabilité & assurabilité » du Groupe mixte « IA et Confiance », copiloté par le Healthcare Data Institute (HDI), Medicen Paris Region, et le Polepharma.
 
=> Support de présentation <=

Me. Isabelle Gavanon et Me. Soliman Le Bigot, membres du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), sont intervenus avec Nicolas Helenon , Administrateur de l’AFDIT, lors du lancement du sous-groupe 1 (SG1) « Cadre réglementaire, responsabilité & assurabilité » du Groupe mixte « IA et Confiance », piloté par Manuel Gea, Co-fondateur et CEO de Bio-Modeling Systems et Administrateur de Medicen Paris Region à son Collège PME.

La Dr. Céline Gauthier-Maxence, membre du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), est intervenue avec Xavier Blanc au sujet de « Trajectoire, data et régulateurs, entre LLM et sciences sociales », dans le cadre de l’axe Sciences Humaines et Sociales (SHS) du projet SafePAW, pour lequel l’Association Française de Droit de l’Informatique (AFDIT) a collaboré.

Me. Isabelle Gavanon et la Dr. Céline Gauthier-Maxence, membres du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), interviendront à la table ronde n° 3 « Les risques numériques » :
« La cybercriminalité ou encore l’IA sont des sujets qui touchent à de plus en plus de sphères. Quels sont les risques numériques auquel un Mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM) doit faire face dans l’exercice de son mandat ? Vos données sont-elles « vulnérables » ».

Les travaux du groupe de travail « Intelligence artificielle et numérique en santé » (IANS) donneront lieu à une restitution publique lors d’une conférence de l’AFDIT sur l’utilisation secondaire des données de santé, selon ce pré-programme en cours d’achèvement. Réservez la date du 6 novembre 2026, à distance ou en présence ! Rendez-vous en hybride depuis l’auditorium de la Maison du Barreau de Paris. L’objectif est de partager les analyses, les retours d’expérience et les recommandations opérationnelles. Cet événement permettra de valoriser les contributions des membres du groupe de travail notamment, et d’ouvrir le débat à l’ensemble des acteurs concernés.
6 novembre 2026, en hybride depuis la Maison du Barreau de Paris