Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS)

Le groupe de travail « IA et numérique en santé» (IANS) a vocation à être composé de juristes, chercheurs, professionnels de santé, ingénieurs et experts du numérique. Il adopte une approche résolument interdisciplinaire et interprofessionnelle. Il vise à éclairer les mutations en cours, en analysant les enjeux juridiques liés à l’intelligence artificielle et aux technologies numériques en santé, dans une perspective juridique, éthique, économique et technique.


L’équipe du groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS)

À l’image de l’AFDIT, le groupe de travail « IA et numérique en santé» (IANS) constitue un espace de d’échanges et de réflexions sur les transformations numériques du secteur sanitaire. Il s’attache à faire dialoguer les expertises, à questionner les normes existantes en lien avec leur application concrète, à chercher des solutions pratiques en réponse aux contraintes juridiques et à suggérer les ajustements des cadres juridiques à venir.


Bénédicte Boyer-Bévière
Maître de conférences HDR en droit privé |Université Paris 8 – Vincennes – Saint-Denis | Santé | Numérique | Intelligence artificielle | Cybersécurité | Technoéthique | Transhumanisme | Bioéthique | Intérêt général




Céline Gauthier-Maxence
Juriste, spécialiste en droit de la santé et droit du numérique | Chercheure postdoc CNRS / PSE | Coordinatrice de l’axe SHS (axe 1), projet Safepaw (INRIA, Inserm, CNRS dans le cadre de France 2030, et du PEPR Santé numérique)

Isabelle Gavanon  
Avocat associée chez T..IA.LEX | Présidente de l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT)




Les travaux du groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS)

Les travaux du groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) donneront lieu à une restitution publique lors d’une conférence de l’AFDIT sur l’utilisation secondaire des données de santé, le 6 novembre 2026, en hybride depuis l’auditorium de la Maison du Barreau de Paris. Elle sera destinée à partager les analyses, les retours d’expérience et les recommandations opérationnelles. Cet événement permettra de valoriser les contributions des membres du groupe de travail notamment, et d’ouvrir le débat à l’ensemble des acteurs concernés.
Si vous souhaitez échanger, nous vous invitons à nous écrire à GTsante@afdit.fr. Vous pouvez aussi nous retrouver à un événement sur l’IA, le numérique et/ou la santé. Cette liste indicative vous est proposée par Geoffroy Sinègre, administrateur et pilote de ce groupe de travail de l’AFDIT.



Le Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT a contribué aux deux ateliers suivants de la Délégation au Numérique en Santé (DNS) sur le règlement EEDS, lors de SantExpo :

1. Atelier « Gouvernance » ;
2. Atelier « Usage secondaire des données de santé ».

Le Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT a contribué avec ces onze propositions.

Geoffroy Sinègre, pilote du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), a répondu aux questions de Romain Bonfillon, Rédacteur en chef de mind Health, dans le cadre du partenariat entre l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication (AFDIT) et mind Health.

« Les progrès réalisés en neurologie, en particulier l’essor des interfaces cerveau machine et l’intégration de l’intelligence artificielle dans certains dispositifs, posent de nombreuses questions juridiques et éthiques. Responsabilité médicale, transhumanisme, confidentialité des donnés neuronales… Si le droit français ou de l’UE prennent d’ores et déjà en compte certains risques, les nouvelles technologies du monde de la braintech appellent l’émergence de nouveaux textes de loi […] »

La Maître de conférences Mouna Mouncif-Moungache, membre du Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT, d’une part, est intervenue à la table ronde n° 3 « Quelques illustrations du partage des données dans les espaces de données sectoriels », et d’autre part, a présidé la table ronde n° 4, « IOT et partage des données ».

Intervention au 12ème Forum sino-français sur le droit de la santé, « Réflexions franco-chinoises sur le droit des nouvelles technologies en santé humaine »

=> Programme <=

La Maître de conférences Bénédicte Boyer-Bévière, membre du Groupe de travail « IA et numérique en santé » (IANS) de l’AFDIT, est intervenue en allocution d’ouverture, puis sur le jumeau numérique, et enfin en clôture du colloque.

Intervention au lancement du sous-groupe 1 « Cadre réglementaire, responsabilité & assurabilité » du Groupe mixte « IA et Confiance », copiloté par le Healthcare Data Institute (HDI), Medicen Paris Region, et le Polepharma.
 

Me. Isabelle Gavanon et Me. Soliman Le Bigot interviendront lors du lancement du sous-groupe 1 (SG1) « Cadre réglementaire, responsabilité & assurabilité » du Groupe mixte « IA et Confiance », piloté par Manuel Gea, Co-fondateur et CEO de Bio-Modeling Systems | Administrateur de Medicen Paris Region à son Collège PME.

Céline Gauthier-Maxence, membre du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), interviendra avec Xavier Blanc au sujet de « Trajectoire, data et régulateurs, entre LLM et sciences sociales », dans le cadre de l’axe Sciences Humaines et Sociales (SHS) du projet SafePAW, pour lequel l’Association Française de Droit de l’Informatique (AFDIT) a collaboré.

Me. Isabelle Gavanon et Céline Gauthier-Maxence, membres du Groupe de travail « IA et Numérique en Santé » (IANS), interviendront à la table ronde n° 3 « Les risques numériques » :
« La cybercriminalité ou encore l’IA sont des sujets qui touchent à de plus en plus de sphères. Quels sont les risques numériques auquel un Mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM) doit faire face dans l’exercice de son mandat ? Vos données sont-elles « vulnérables » ».

Les travaux du Groupe de travail (GT) « IA et numérique en santé » (IANS) donneront lieu à une restitution publique lors d’une conférence de l’AFDIT sur l’utilisation secondaire des données de santé, le 6 novembre 2026, en hybride depuis l’auditorium de la Maison du Barreau de Paris. Elle sera destinée à partager les analyses, les retours d’expérience et les recommandations opérationnelles. Cet événement permettra de valoriser les contributions des membres du GT notamment, et d’ouvrir le débat à l’ensemble des acteurs concernés.