Groupe de travail « IA et numérique en santé »

Le GT IANS a vocation à être composé de juristes, chercheurs, professionnels de santé, ingénieurs et experts du numérique. Il adopte une approche résolument interdisciplinaire et interprofessionnelle. Il vise à éclairer les mutations en cours, en analysant les enjeux juridiques liés à l’intelligence artificielle et aux technologies numériques en santé, dans une perspective juridique, éthique, économique et technique.


L’équipe du GT IANS

À l’image de l’AFDIT, le GT IANS constitue un espace de d’échanges et de réflexions sur les transformations numériques du secteur sanitaire. Il s’attache à faire dialoguer les expertises, à questionner les normes existantes en lien avec leur application concrète, à chercher des solutions pratiques en réponse aux contraintes juridiques et à suggérer les ajustements des cadres juridiques à venir.

Geoffroy Sinègre  

Juriste et enseignant en droit du numérique, Intelligence Artificielle, Santé, Blockchain, pilote du GT
Isabelle Gavanon  

Avocat associée chez DELCADE,
Présidente de l’AFDIT
Céline Gauthier-Maxence
 

Docteur en droit, chercheur CNRS
spécialisée en droit de la santé et droit du numérique

Les travaux du GT IANS

Les travaux du groupe donneront lieu à une restitution publique lors d’une Matinale dédiée en 2026, destinée à partager les analyses, les retours d’expérience et les recommandations opérationnelles. Cet événement permettra de valoriser les contributions des membres du GT et d’ouvrir le débat à l’ensemble des acteurs concernés.

Ces quatre contributions ont porté respectivement sur les quatre fiches relatives à l’usage secondaire des données de santé :
Fiche n°7 – Transparence et droit des personnes ;
Fiche n°8 – Organisation des détenteurs de données ;
Fiche n°9 – Redevances ;
Fiche n°10 – Périmètre des données visé et enjeux éthiques liés à la réutilisation des données.

Le GT IANS a contribué à deux ateliers de la DNS sur le règlement EEDS, lors de SantExpo : ateliers « Gouvernance », et « Usage secondaire des données de santé ».