La Cour de cassation, le Master 2 droit de la propriété intellectuelle appliqué de la Faculté de droit de Paris-Est Créteil et l’AFDIT s’associent pour organiser un colloque dédié à la jurisprudence de la Cour de cassation en droit de la propriété intellectuelle dans l’univers numérique. Télécharger le Programme S’inscrire sur le site de la …
L’AFDIT vous convie le vendredi 2 décembre 2016 à son colloque d’Aix-en-Provence sur le thème : Droit du Numérique : Smart Cities et Intelligence Artificielle à l‘Hôtel de Maliverny, 33 rue Emeric-David, Aix-en-Provence Télécharger le Programme Inscription sur le lien : http://tinyurl.com/javfcl7 Renseignements pratiques : Frais d’inscription : 120 € pour les non-membres de l’association …
A Aix-en-Provence : Droit du numérique : Smart Cities et Intelligence Artificielle Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le vendredi 25 novembre 2016 à son colloque sur le thème : « Cybersécurité : gérer les attaques de A à Z » au Conseil National des Barreaux, 22 rue de Londres (75009 Paris) Télécharger le Programme et le Bulletin d’inscription Organisé par André MEILLASSOUX et Claire BERNIER Renseignements pratiques : Frais …
L’AFDIT vous convie le vendredi 21 octobre 2016 à son colloque organisé avec le soutien de la CNEJITA : « Contrefaçon des logiciels : La notion de fonds commun de l’informatique » au Conseil National des Barreaux, 22 rue de Londres (75009 Paris) Téléharger le Programme et le Bulletin d’inscription Organisé par André MEILLASSOUX et …
Contrefaçon de logiciels :
La notion de fonds commun de l’informatique Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le mercredi 22 juin 2016 à son petit-déjeuner débat organisé en partenariat avec la CNEJITA et le HUB HEC NUMERIQUE, avec comme thème : E-Réputation, les nouveaux outils de l’expertise judiciaire et de l’entreprise au Café de la Paix, place de l’OpéraTélécharger le Programme et le Bulletin d’inscription Organisé par Yves LEON …
L’AFDIT vous convie le vendredi 27 mai 2016 à son colloque annuel : « Panorama d’Actualités du Droit du Numérique» au Conseil National des Barreaux, 22 rue de Londres (75009 Paris) Télécharger le Programme et le Bulletin d’inscription Organisé par Isabelle GAVANON Renseignements pratiques : Frais d’inscription : 120 € pour les non-membres de l’association / …
L’AFDIT vous convie le jeudi 21 avril 2016 à son petit-déjeuner débat avec comme invitée : Madame Sophie NERBONNE Directrice de conformité de la CNIL au Café de la Paix, place de l’Opéra Télécharger le Programme et le bulletin d’inscription Organisé par Claire BERNIER et André MEILLASSOUX Renseignements pratiques : Frais d’inscription : 50 € …
Petit déjeuner-débat de l’AFDIT : le nouveau package Données Personnelles Lire la suite »
Le Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel (CERDI) vous invite à participer à son prochain colloque organisé en partenariat avec l’AFDIT sur le thème : La Responsabilité des Intermédiaires Techniques organisé dans le cadre du M2 Propriété Intellectuelle et Droit du Numérique (PIDN, anciennement DI2C) de l’Université Paris-Sud, Paris Saclay, sous la …
L’AFDIT vous invite à prendre connaissance de son programme 2016 : Téléchargez le programme 2016 1. Le mardi 29 mars 2016- 9h30-17h A la Faculté Jean Monnet de Sceaux « La Responsabilité des Intermédiaires Techniques : actualités, enjeux, prospectives » Soutenu par l’AFDIT, avec le Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel (CERDI) et le M2 …
Programme 2016 des manifestations de l’AFDIT Lire la suite »
L’AFDIT vous convie le vendredi 11 décembre 2015 à son colloque de MARSEILLE sur le thème : Droit du Numérique : l’effet disruptif d’internet. Focus sur l’e-commerce, la propriété intellectuelle, les données, les pratiques à la Maison de l’Avocat, Amphithéâtre HADDAD : 51, rue Grignan – 13006 Marseille Téléchargez L’album illustré fait par Eric GRELET …
Robin PLIQUE est doctorant contractuel et chargé de travaux dirigés en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, au laboratoire Droit de l’Immatériel (DREDIS). Passionné par les enjeux que soulèvent l’économie numérique et le développement des plateformes, il écrit sa thèse sur « L’évaluation des personnes en droit privé », sous la direction de la Professeure Judith ROCHFELD. Son parcours universitaire l’a emmené en Angleterre à King’s College London et il se destine à une carrière universitaire. Il a rejoint l’AFDIT grâce à André MEILLASSOUX, avec qui il partage le goût du droit du numérique.
Réseaux sociaux :
Twitter : https://twitter.com/JuristNumerique
LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/robin-plique-540044113/
Isabelle assiste et aide ses clients à gérer les risques juridiques associés aux projets de transition numérique grâce (i) à des techniques contractuelles (implémentations et projets de communications électroniques, internet, informatiques, …) et (ii) à l’optimisation du statut de données, informations et créations (conformité RGPD, open data, preuve électronique, identité numérique, bases de données/droit d’auteur et contrefaçon, etc.). Une importante activité « précontentieux et contentieux » complète cette pratique de conseil. Forte d’une expérience en entreprise, elle privilégie une approche pragmatique de cette gestion des risques, éclairée par une approche académique grâce à ses interventions universitaires et à ses nombreux articles et conférences.
Isabelle est titulaire d’un DESS juriste d’affaires et du DJCE (Montpellier I, 1988) et d’un diplôme de droit communautaire (Strasbourg, 1993). Elle a bénéficié d’un programme de Juris Doctor de l’University of Wyoming en 1989. Elle est conférencière en technique contractuelle au sein du Master 2 « Droit du numérique » de l’université Panthéon- Assas Paris II. Vice-présidente de l’AFDIT, elle organise depuis 2012 la journée annuelle d’actualité du droit de l’économie numérique faisant intervenir des experts unanimement reconnus du milieu universitaire, judiciaire et du monde des entreprises.
Isabelle a débuté au siège européen d’Apple en 1990, puis a rejoint le cabinet Gide trois ans plus tard. Elle a exercé au sein de Jeantet (1996-1999), puis Ginestié, Magellan Paley-Vincent (1999-2006) où elle a été promue associée. Elle a poursuivi son métier d’avocat pendant 12 ans chez Fidal avant de rejoindre DELCADE en 2019 pour y implanter une pratique de technologies de l’information.
Activités. Hervé CAUSSE enseigne principalement le droit des affaires, dont le droit du numérique, développé par la perspective de diverses spécialités de l’entreprise : droit bancaire et financier, droit de la régulation, droit du numérique.
Ses directions de thèses portent sur ces thématiques.
Son blog juridique (Directdroit hervecausse.info), consulté par 3 millions de personnes, traite de ces questions.
Il est membre du conseil scientifique de la Douane.
Il a organisé depuis 6 ans diverses manifestations de l’AFDIT, notamment sur la blockchain.
Publications. Le droit sous le règne de l’intelligence artificielle (HAL pre print, octobre 2022, 470 pages. [libre accès]), essai atypique, tente une critique des évidences du moment et une recherche de la signification profonde des réalités informatiques et numériques en retravaillant concepts et chemins qui y mènent (langages, systèmes, données, informations, fonctions…). L’essai pronostique un choc épistémologique interdisciplinaire général. Droit bancaire et financier (éd. mare & martin, 2016, 874 p.) dresse le tableau général de la finance par le droit positif, tout en initiant diverses thèses institutionnelles (monnaie, régulation, personnalité financière, systèmes administratifs…) ou théories juridiques sur les biens (actifs financiers, monnaies, titres, investissements, systèmes informatiques…). Derniers articles. La blockchain : un système, ou la première pierre…, in Les systèmes d’information, Bruylant, 2021, colloque Lyon, dir. Azan et Cavalier – Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, A l’ombre du droit de la finance, in Mélanges D. Gibirila, Ed. Toulouse Capitole, 2021 – La compliance : par et au-delà de la formation juridique classique, in Les outils de la compliance, Dalloz, dir. Frison-Roche, 2020.
Fonctions. Professeur des universités (2004, Université de Poitiers ; Université Clermont Auvergne depuis 2007 ; auparavant maître de conférences des universités et avocat, 1992). Docteur en droit privé (1991 ; Les titres négociables, Litec, 1993, Prix de la bourse de Paris et Prix de la SICOVAM conservateur central), HDR (1994) de l’Université Montpellier I. Membre des conseils centraux de ces universités (conseil scientifique et conseil d’administration). Direction et création d’équipes de recherche et de divers Masters (Poitiers, Clermont-Ferrand et Reims).
Pour plus : https://www.hervecausse.info/Recherches-publications-parcours-CV_a280.html
Professionnel confirmé dans les domaines de la culture, du numérique et des médias, Camille Domange est avocat au barreau de Paris et Président de la société d’avocat CDO dédiée aux secteurs de la création et de l’innovation depuis Septembre 2019.
Il a été auparavant Group General Counsel & Public Affairs Director et Compliance Officer du Groupe média EndemolShine France qu’il avait rejoint en 2014 en tant que Directeur Juridique du Groupe Endemol France. Précédemment, il était Chef du Département des Politiques Numériques au Ministère français de la Culture et de la Communication qu’il avait rejoint en 2009 après avoir travaillé au sein de cabinets d’avocats d’affaires et de conseils internationaux. Dans le cadre de ses fonctions ministérielles, il a occupé différents mandats interministériels et européens (Conseil de l’Europe et Commission Européenne) sur les sujets ayant traits au développement de l’économie numérique et au droit d’auteur.
Camille Domange est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA), d’un diplôme de l’ESSEC en stratégie de négociation, du diplôme de juriste conseil d’entreprise (major) et d’un master en droit des affaires spécialité propriété intellectuelle & technologies de l’information et des communication (major) de l’Institut de Droit des Affaires de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence. Il a également conduit des études doctorales au CNRS et à l’Université Paris II Panthéon Assas sur l’innovation ouverte.
Camille Domange est l’auteur de différents rapports dédiés au numérique et notamment un rapport ministériel relatif à l’économie des données et à la révolution numérique dans le secteur culturel. Il est également auteur et co-auteur d’ouvrages dédiés à l’art contemporain et au numérique et participe régulièrement à l’écriture d’articles sur des sujets d’actualités juridiques.
Il dispense également des enseignements ou des conférences sur le droit de la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit de l’audiovisuel et du cinéma, le management des contenus sur Internet (Ecole de Droit de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne, The Media Faculty, l’Ecole de Management des Industries culturelles et créatives, Serie Mania Institute).
Engagé, Camille Domange s’est investi pendant plus de 2 ans de manière « pro bono » en faveur d’un Internet Libre et Ouvert en tant que Responsable des Politiques Publiques du Chapitre français de Creative Commons.
Camille Domange est membre du Conseil d’Administration de l’AFDIT (Association Française du droit de l’Informatique et des Télécommunications).
