Colloque proposé par Claire BERNIER et André MEILLASSOUX Télécharger le programme & le bulletin d’inscription Renseignements pratiques Frais d’inscription : 120 € pour les non-membres de l’association / 50 € pour les membres de l’AFDIT ayant réglé leur cotisation 2013/2014 Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous) 6 heures validées au titre de la …
Yves BISMUTH et André MEILLASSOUX de l’AFDIT, accueillent le 19 septembre de 12h30 à 14h15 M. Patrick STARCK, Président de CLOUDWATT Sur le thème : L’ENERGIE INFORMATIQUE Déjeuner débat chez « Francis », 7 Place de l’ALMA Paris 8e Frais d’inscription : 60 Euros pour les membres de l’AFDIT – 85 Euros pour les non membres Télécharger …
Déjeuner-Débat : Quelles offres pour l’énergie informatique? Lire la suite »
Colloque proposé par l’INRIA Project Lab (CAPPRIS) et l’AFDIT Télécharger le programme Renseignements Pratiques le mercredi 11 septembre 2013, de 09h30 à 17h00, RESIDENCE VILLEMANZY, 21 montée St Sébastien – 69001 LYON Frais d’inscription : Gratuit RENSEIGNEMENTS DETAILLÉS & INSCRIPTIONS Les inscriptions se font uniquement en ligne sur le site dédié Agrandir le plan Programme 9h30 – …
Journée INRIA – AFDIT – Instruments de protection de la vie privée Lire la suite »
L’AFDIT vous convie à son prochain colloque, qui présentera un panorama de l’actualité récente du droit des NTIC. Cette journée est proposée par Isabelle GAVANON du cabinet FIDAL. Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 21 juin 2013, dans la limite des places disponibles. Télécharger le programme et le bulletin d’inscription à la journée du 28 juin …
Journée de l’AFDIT – Actualité du Droit des Technologies de l’Information Lire la suite »
Organisée par les étudiants du Master 2 Droit de la Communication du Centre d’Études Juridiques et Économiques du Multimédia de l’Université Panthéon Assas Télécharger le Programme et le Bulletin d’inscription Université Panthéon Assas – Paris 2 Salle des Conseils – 2ème étage 12 Place du Panthéon – 75005 Paris Programme 8 h 45 : accueil des participants et …
Conférence du CEJEM – Quel droit pour la musique? Lire la suite »
En collaboration avec l’AFDIT, Le CEJEM, Centre d’Études Juridiques et Économiques du Multimédia (Université Paris II Panthéon-Assas) a le plaisir de vous annoncer la conférence organisée par les étudiants du master 2 Professionnel Droit du Multimédia et de l’Informatique (DMI) qui portera sur le thème suivant : L’EUROPE NUMÉRIQUE : L’impact de la jurisprudence de la CJUE en droit des …
Colloque proposé par Claire BERNIER et André MEILLASSOUX Télécharger le programme & le bulletin d’inscription Consulter les présentations des participants Renseignements pratiques Frais d’inscription : 100 € Gratuit pour les membres de l’AFDIT ayant réglé leur cotisation au 10 janvier 2013 Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous) 6 heures validées au titre …
Colloque : Le traitement pénal des infractions CNIL Lire la suite »
En collaboration avec l’AFDIT, Le CEJEM, Centre d’Études Juridiques et Économiques du Multimédia (Université Paris II Panthéon-Assas) présente son colloque annuel. Avec le concours des étudiants du Master 2 du droit du Multimédia et de l’informatique (DMI), de l’Association des Anciens DMI (aadmi), du Master 2 Droit de la communication (AJDCOM), de l’AFDIT, de l’Association Française des Juristes …
Colloque Annuel du CEJEM – Droit d’auteur et numérique : L’HADOPI et après Lire la suite »
Colloque proposé par Alain BENSOUSSAN et André MEILLASSOUX: les enjeux de l’informatique « dans les nuages », où les outils, les programmes, les données sont hébergés sur des serveurs distants. Les problématiques juridiques, théoriques et pratiques, sont nombreuses. Etat des lieux et esquisses des solutions Forest Hill – Aquaboulevard de Paris 4, rue Louis Armand75015 Paris Programme …
Colloque: Cloud Computing – Théorie et pratique juridique Lire la suite »
Colloque proposé par Bernard LAMON et André MEILLASSOUX Auditorium du Conseil National des Barreaux De 9h à 16h30 – 22 rue de Londres – 75009 Paris Gratuite pour les membres de l’AFDIT – Coût pour les non-membres : 100 €Participation facultative au déjeuner : 60 € (pour tous) Télécharger le bulletin d’inscription à renvoyer Télécharger le programme détaillé du …
Journée de l’AFDIT : Théorie et pratique des saisies informatiques Lire la suite »
Robin PLIQUE est doctorant contractuel et chargé de travaux dirigés en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, au laboratoire Droit de l’Immatériel (DREDIS). Passionné par les enjeux que soulèvent l’économie numérique et le développement des plateformes, il écrit sa thèse sur « L’évaluation des personnes en droit privé », sous la direction de la Professeure Judith ROCHFELD. Son parcours universitaire l’a emmené en Angleterre à King’s College London et il se destine à une carrière universitaire. Il a rejoint l’AFDIT grâce à André MEILLASSOUX, avec qui il partage le goût du droit du numérique.
Réseaux sociaux :
Twitter : https://twitter.com/JuristNumerique
LinkedIn : https://www.linkedin.com/in/robin-plique-540044113/
Isabelle assiste et aide ses clients à gérer les risques juridiques associés aux projets de transition numérique grâce (i) à des techniques contractuelles (implémentations et projets de communications électroniques, internet, informatiques, …) et (ii) à l’optimisation du statut de données, informations et créations (conformité RGPD, open data, preuve électronique, identité numérique, bases de données/droit d’auteur et contrefaçon, etc.). Une importante activité « précontentieux et contentieux » complète cette pratique de conseil. Forte d’une expérience en entreprise, elle privilégie une approche pragmatique de cette gestion des risques, éclairée par une approche académique grâce à ses interventions universitaires et à ses nombreux articles et conférences.
Isabelle est titulaire d’un DESS juriste d’affaires et du DJCE (Montpellier I, 1988) et d’un diplôme de droit communautaire (Strasbourg, 1993). Elle a bénéficié d’un programme de Juris Doctor de l’University of Wyoming en 1989. Elle est conférencière en technique contractuelle au sein du Master 2 « Droit du numérique » de l’université Panthéon- Assas Paris II. Vice-présidente de l’AFDIT, elle organise depuis 2012 la journée annuelle d’actualité du droit de l’économie numérique faisant intervenir des experts unanimement reconnus du milieu universitaire, judiciaire et du monde des entreprises.
Isabelle a débuté au siège européen d’Apple en 1990, puis a rejoint le cabinet Gide trois ans plus tard. Elle a exercé au sein de Jeantet (1996-1999), puis Ginestié, Magellan Paley-Vincent (1999-2006) où elle a été promue associée. Elle a poursuivi son métier d’avocat pendant 12 ans chez Fidal avant de rejoindre DELCADE en 2019 pour y implanter une pratique de technologies de l’information.
Activités. Hervé CAUSSE enseigne principalement le droit des affaires, dont le droit du numérique, développé par la perspective de diverses spécialités de l’entreprise : droit bancaire et financier, droit de la régulation, droit du numérique.
Ses directions de thèses portent sur ces thématiques.
Son blog juridique (Directdroit hervecausse.info), consulté par 3 millions de personnes, traite de ces questions.
Il est membre du conseil scientifique de la Douane.
Il a organisé depuis 6 ans diverses manifestations de l’AFDIT, notamment sur la blockchain.
Publications. Le droit sous le règne de l’intelligence artificielle (HAL pre print, octobre 2022, 470 pages. [libre accès]), essai atypique, tente une critique des évidences du moment et une recherche de la signification profonde des réalités informatiques et numériques en retravaillant concepts et chemins qui y mènent (langages, systèmes, données, informations, fonctions…). L’essai pronostique un choc épistémologique interdisciplinaire général. Droit bancaire et financier (éd. mare & martin, 2016, 874 p.) dresse le tableau général de la finance par le droit positif, tout en initiant diverses thèses institutionnelles (monnaie, régulation, personnalité financière, systèmes administratifs…) ou théories juridiques sur les biens (actifs financiers, monnaies, titres, investissements, systèmes informatiques…). Derniers articles. La blockchain : un système, ou la première pierre…, in Les systèmes d’information, Bruylant, 2021, colloque Lyon, dir. Azan et Cavalier – Le placement, technique à la botte de l’infraction de blanchiment, A l’ombre du droit de la finance, in Mélanges D. Gibirila, Ed. Toulouse Capitole, 2021 – La compliance : par et au-delà de la formation juridique classique, in Les outils de la compliance, Dalloz, dir. Frison-Roche, 2020.
Fonctions. Professeur des universités (2004, Université de Poitiers ; Université Clermont Auvergne depuis 2007 ; auparavant maître de conférences des universités et avocat, 1992). Docteur en droit privé (1991 ; Les titres négociables, Litec, 1993, Prix de la bourse de Paris et Prix de la SICOVAM conservateur central), HDR (1994) de l’Université Montpellier I. Membre des conseils centraux de ces universités (conseil scientifique et conseil d’administration). Direction et création d’équipes de recherche et de divers Masters (Poitiers, Clermont-Ferrand et Reims).
Pour plus : https://www.hervecausse.info/Recherches-publications-parcours-CV_a280.html
Professionnel confirmé dans les domaines de la culture, du numérique et des médias, Camille Domange est avocat au barreau de Paris et Président de la société d’avocat CDO dédiée aux secteurs de la création et de l’innovation depuis Septembre 2019.
Il a été auparavant Group General Counsel & Public Affairs Director et Compliance Officer du Groupe média EndemolShine France qu’il avait rejoint en 2014 en tant que Directeur Juridique du Groupe Endemol France. Précédemment, il était Chef du Département des Politiques Numériques au Ministère français de la Culture et de la Communication qu’il avait rejoint en 2009 après avoir travaillé au sein de cabinets d’avocats d’affaires et de conseils internationaux. Dans le cadre de ses fonctions ministérielles, il a occupé différents mandats interministériels et européens (Conseil de l’Europe et Commission Européenne) sur les sujets ayant traits au développement de l’économie numérique et au droit d’auteur.
Camille Domange est titulaire du certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA), d’un diplôme de l’ESSEC en stratégie de négociation, du diplôme de juriste conseil d’entreprise (major) et d’un master en droit des affaires spécialité propriété intellectuelle & technologies de l’information et des communication (major) de l’Institut de Droit des Affaires de la Faculté de Droit d’Aix-en-Provence. Il a également conduit des études doctorales au CNRS et à l’Université Paris II Panthéon Assas sur l’innovation ouverte.
Camille Domange est l’auteur de différents rapports dédiés au numérique et notamment un rapport ministériel relatif à l’économie des données et à la révolution numérique dans le secteur culturel. Il est également auteur et co-auteur d’ouvrages dédiés à l’art contemporain et au numérique et participe régulièrement à l’écriture d’articles sur des sujets d’actualités juridiques.
Il dispense également des enseignements ou des conférences sur le droit de la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit de l’audiovisuel et du cinéma, le management des contenus sur Internet (Ecole de Droit de la Sorbonne – Université Paris I Panthéon-Sorbonne, The Media Faculty, l’Ecole de Management des Industries culturelles et créatives, Serie Mania Institute).
Engagé, Camille Domange s’est investi pendant plus de 2 ans de manière « pro bono » en faveur d’un Internet Libre et Ouvert en tant que Responsable des Politiques Publiques du Chapitre français de Creative Commons.
Camille Domange est membre du Conseil d’Administration de l’AFDIT (Association Française du droit de l’Informatique et des Télécommunications).
